Mentions légales :

Éditeur du site
L'Adapei 35 / Les Papillons Blancs d'Ille et Vilaine - 17 rue Kerautret Botmel - CS 74428 - 35044 Rennes Cedex
Directeur de publication: Claude Laurent, Président : Philippe de GOROSTARZU
Responsable du site : Philippe de GOROSTARZU

Hébergeur du site
B.I.R - Bretagne Internet Réseau
Centre d'affaire Armorique
6, rue Abbé Grégoire
35200 Rennes
Responsable : Monsieur Armel Yviquel.

Avis concernant l'utilisation du contenu du site Internet de l'Adapei 35.

En accédant aux pages Web de l'Adapei 35, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de l'Adapei 35.

Le contenu des pages Web de l'Adapei 35 est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par l'Adapei 35. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de l'Adapei 35, sous réserve de l'autorisation suivante.

l'Adapei 35 vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de l'Adapei 35 sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par l'Adapei 35. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

l'Adapei 35 vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de l'Adapei 35 vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". l'Adapei 35 n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ses pages Web.

l'Adapei 35 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

l'Adapei 35 N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE PROPRIETE OU D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER) POUR L'ACCESSIBILITE, LA PRECISION, LA FIABILITE, LA MISE A JOUR OU LE CONTENU DE CES PAGES. l'Adapei 35 NE PEUT, EN AUCUN CAS, ETRE TENU POUR RESPONSABLE, DE TOUS DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS, DES PERTES DE BENEFICES OU DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITE, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE SERVICE, MEME SI l'Adapei 35 A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INCIDENTS N'EST PAS VALABLE AU REGARD DES REGLES LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR DANS CERTAINS PAYS ET LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE EGARD. SI TEL EST LE CAS, LE RESPONSABILITE DE l'Adapei 35 EST LIMITEE SELON LA PORTEE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE.

Pour votre commodité, l'Adapei 35 peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir.

Vous admettez également que l'Adapei 35 n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable du l'Adapei 35 d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par l'Adapei 35 de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à notre serveur, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez les conditions suivantes :

a) vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ;
b) vous vous efforcez dans la mesure du possible de détecter et d'éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre tout élément ;
c) vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir et vous garantissez que l'Adapei 35 peut les publier gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité de l'Adapei 35 puisse être engagée ;
d) vous acceptez de ne pas intenter d'action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez.

l'Adapei 35 ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de ses pages Web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces éléments.

La dénomination l'Adapei 35, le logo de l'Adapei 35, et le nom de l'Adapei 35 sont des marques déposées par l'Adapei 35 à l'exclusion du logo utilisé gracieusement avec l'autorisation de l'UNAPEI. Les publications produites par l'Adapei 35 sont protégés par l'Adapei 35. Les noms des autres produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.
Votre accès aux pages Web de l'Adapei 35 ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de l'Adapei 35 ou du tiers propriétaire.

l'Adapei 35 - 2003. Tous droits réservés.